Politique relative aux cookies
La Caisse des Dépôts utilise différents cookies sur le site www.banquedesterritoires.fr (le Site) pour améliorer l’interactivité du Site et ses services.
Les cookies placés sur le Site peuvent être déposés sous la responsabilité de la Caisse des Dépôts y compris ceux de ses prestataires.
D’autres cookies sont susceptibles d’être déposés par des services tiers.
La présente politique a pour objectif de vous informer sur le fonctionnement des cookies et sur la façon dont la Caisse des dépôts ou les services tiers les utilise.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un petit fichier texte qui peut être placé sur votre terminal à l'occasion de la consultation d'un site internet. Un fichier cookie permet à son émetteur d'identifier le terminal dans lequel il est enregistré, pendant la durée de validité ou d'enregistrement dudit cookie.
Quels sont les cookies utilisés par la Banque des Territoires ?
Cookies techniques strictement nécessaires au site pour fonctionner :
Les cookies techniques permettent au site de fonctionner de manière optimale.
Vous ne pouvez pas les désactiver.
| NOM DU COOKIE | FINALITÉ | DURÉE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| IDPSESSIONID | Permet de vous identifier en tant qu’utilisateur existant, ce qui vous évite d’avoir à entrer votre identifiant pour vous connecter. Nous utilisons ces cookies pour vous reconnaître et ainsi vous montrer les bonnes informations et personnaliser votre utilisation. | Session (Lorsque l'utilisateur quitte la session de navigation) |
| XASID | Permet d’équilibrer les charges | Session |
| XASSESSIONID | Cookie permettant de maintenir une session utilisateur | Session |
| idp-refresh | Cookie technique, permettant de maintenir la session de l’utilisateur ouverte et éviter une reconnexion trop fréquente | 15 minutes |
| origineURI | Ce cookie est utilisé pour accéder à une page de connexion personnalisée | Session |
| DeviceType | Permet de suivre les catégories d’écran (mobile ou fixe) à afficher | Session |
| VIDTXNbt4 | Cookie utilisé pendant le processus d'authentification | 4 secondes |
| tabConnect | Permet de garder en mémoire le dernier moyen d'authentification utilisé | Session |
| visid_incap_* | Cookie qui permet de garantir le fonctionnement de la première barrière de sécurité | 12 mois |
| nlbi_* | Permet la cohésion de la session du pare-feu | Session |
| incap_ses_* | Permet de maintenir la session du pare-feu pour sécuriser la navigation sur le Site | Session |
| JSSESIONID | Cookie généré par le serveur applicatif. Il sert à conserver l’anonymat de la session d’utilisateur par le serveur | Session |
| LFR_SESSION_STATE_* | Cookie généré par Liferay. Il s’agit d’une plate-forme numérique utilisé par la Banque en ligne pour créer des solutions web flexibles telles que des portails clients. Ce cookie contrôle l’expiration de la session côté Client | Session |
| font | Cookie d’accessibilité pour afficher la police spécifique pour la dyslexie si l’option a été choisie par l’internaute. | 6 mois |
| contrast | Cookie d’accessibilité pour afficher le site en contraste renforcé si l’option a été choisie par l’internaute. | 6 mois |
| line-space | Cookie d’accessibilité pour augmenter l’interlignage si l’option a été choisie par l’internaute. | 6 mois |
| encryptedForm | Permet de conserver les propriétés encryptées des formulaires et questionnaires d’enquête | 30 jours |
| e_[EspaceKey]_k_[ExecutionKey | Cookie généré après la première page du formulaire d’enquête sauvegardé et qui permet de conserver l’Id du formulaire | 30 jours |
| didomi_token | Permet la gestion des consentements aux cookies | 6 mois |
| Euconsent_v2 | Permet la gestion des consentements aux cookies | 6 mois |
| mtm_cookie_consent | Permet la gestion des consentements aux cookies | 6 mois |
Cookies de personnalisation :
Ces cookies permettent d'optimiser et de personnaliser les contenus affichés.
Vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies en vous rendant sur le panneau de Gestion des cookies en bas de chaque page du Site.
Cependant, votre expérience utilisateur risque d’être dégradée.
| NOM DU COOKIE | FINALITÉ | DURÉE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| bdt_browserVersionCheck | Permet à l’internaute de ne pas avoir la popin annonçant l’obsolescence du navigateur IE11 à chaque chargement de page mais uniquement la première | Session |
| bdt_event.display | Cookie généré lors du changement du type d’affichage de la liste des événements list/map pour retrouver le mode sélectionné lors du prochain affichage / retour à la liste | 24 heures |
| bdt_themed_list.display.* | Cookie généré lors du changement du type d’affichage d’une liste thématisée d’expériences de la Smarty City list/map pour retrouver le mode sélectionné lors du prochain affichage / retour à la liste | 24 heures |
| NAV_SEG | Enregistre le segment de navigation lors du clique sur une entrée de menu segment. Il permet d’afficher les contenus segmentés dans leur contexte. | 12 mois |
| bdt_notaries_directory.display | Permet de revenir au dernier mode d’affichage de la liste des notaires labellisés liste ou carte | 24 heures |
| csrftoken | Affichage en modale d'une cartographie OpenData | 12 mois |
| bdt_alert_* | Cookie généré lorsque l’internaute clic sur « Ne plus afficher » dans un bandeau d’alerte afin de ne pas voir l’alerte à chaque chargement de page. | 24 heures |
Cookies de statistiques et mesure d’audience Matomo :
Les cookies d'analyse de navigation et de mesure d’audience Internet de Matomo nous permettent de mieux vous servir et d’améliorer votre expérience sur notre Site.
Ils ont pour seule finalité la mesure d’audience des pages du Site (mesures de performances, évaluation des contenus publiés, optimisation de l’ergonomie du Site).
Leur utilisation est strictement cantonnée à la production de statistiques anonymes de fréquentation.
Les données collectées ne sont pas recoupées avec d’autres traitements de données à caractère personnel.
L'utilisation de ces cookies ne permet donc pas de vous identifier.
Les informations relatives à votre utilisation du Site (incluant votre adresse IP) générées par ces cookies sont transmises à un serveur situé en France et y sont stockées.
Vous pouvez désactiver à tout moment ces cookies en vous rendant sur le panneau de Gestion des cookies en bas de chaque page du Site.
| NOM DU COOKIE | FINALITÉ | DURÉE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| _pk_id.* | Matomo – Statistiques d’utilisation du site .Ce cookie sert à conserver un identifiant d’utilisateur unique | 13 mois |
| _pk_ref.* | Matomo – Statistiques d’utilisation du site .Ce cookie sert à stocker le site d’où vient le visiteur | 6 mois |
| CAT_CLI | Permet à Matomo d’identifier la catégorie à laquelle appartient le client (professions juridiques, collectivités territoriales etc..) | 12 mois |
_pk_ses.*, _pk_cvar.*, _pk_hsr.* | Matomo – Statistiques d’utilisation du site .Ces cookies sont utilisés pour stocker des données de navigation | 30 minutes |
| user_function | Ce cookie sert à transmettre l’information sur la fonction indiquée par l’utilisateur, quand elle est disponible, à l’outil de statistique Matomo
| Session |
| user_zipCode | Ce cookie sert à transmettre le code postal du client à l’outil de statistique Matomo quand il est disponible | Session |
| user_loginStatus | Permet à Matomo de différentier le parcours des utilisateurs authentifiés à l’espace privé Ce cookie sert à transmettre l’information sur la connexion du Client (Oui/non) à l’outil de statistique Matomo. | Session |
| bdt_segment | Permet à Matomo de différencier le parcours en fonction du segment des utilisateurs authentifiés | Session |
| user_segmentType | Permet à Matomo de différencier le parcours en fonction du segment des utilisateurs authentifiés | Session |
| bdt_cntx_create | Permet d’identifier le démarrage d’un parcours lors de l’inscription de l’utilisateur pour la mesure d’audience Matomo | 6 mois |
| bdt_pk_cid | Permet d’identifier l’origine de la campagne qui a initié la visite en cours sur la plateforme pour la mesure d’audience Matomo | 6 mois |
| bdt_pkcid_origin | Permet d’identifier l’origine de la première campagne qui a initié la visite sur la plateforme pour la mesure d’audience Matomo | 6 mois |
Cookies de statistiques et mesure d’audience d’Adobe Campaign :
Lorsque vous consultez les communications et promotions envoyées depuis le Site nous pouvons utiliser des cookies d'analyse de navigation et de mesure d’audience d’Adobe Campaign.
Ces cookies nous permettent d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et de mieux connaitre votre utilisation des divers éléments du Site tels que les pages visitées, et votre parcours de navigation.
| NOM DU COOKIE | FINALITÉ | DURÉE DE CONSERVATION |
| Nlid | Ce cookie est déposé lorsque l’utilisateur clique sur un lien contenu dans une campagne de communication par Adobe Campaign et permet de suivre sa navigation sur le Web. | Session |
| AMCV | Ce cookie permet de suivre la navigation de l’utilisateur sur le Site via un identifiant d’utilisateur unique. | 6 mois |
| UUID230 | Ce cookie permet d'identifier un utilisateur consultant une campagne de communication sur le Site. | 6 mois |
Cookies d’analyse et de mesure d’audience de Google Campaign Manager :
Afin de mesurer l’efficacité des campagnes d’information que nous diffusons sur notre Site nous pouvons utiliser un cookie d'analyse de navigation et de mesure d’audience de Google Campaign Manager.
Ce cookie nous permet de suivre votre parcours de navigation sur Internet et sur le Site afin de mieux connaitre les pages que vous consultez.
Ce cookie peut être déposé sur votre navigateur, avec votre consentement.
Vous pouvez à tout moment paramétrer ce cookie pour l’accepter ou le refuser en vous rendant sur le panneau de Gestion des cookies en bas de chaque page du Site.
| NOM DU COOKIE | FINALITÉ | DURÉE DE CONSERVATION |
|---|---|---|
| doubleclick | Ce cookie permet de suivre la navigation de l’utilisateur sur Internet et sur le Site | 6 mois |
Quels sont les cookies utilisés par les services tiers ?
Le Site s’appuie sur certains services proposés par des sites tiers susceptibles de placer des cookies.
Ces cookies peuvent être déposés sur votre navigateur, avec votre consentement, par des partenaires tiers agissant en qualité de responsables de traitements.
La Caisse des Dépôts s'assure de vous délivrer une pleine information et de collecter votre consentement pour ce qui concerne le dépôt et la lecture de ces cookies tiers sur votre terminal.
Vous pouvez à tout moment paramétrer ces cookies pour les accepter ou les refuser en vous rendant sur le panneau de Gestion des cookies en bas de chaque page du Site.
En tout état de cause, aucun cookie n’est enregistré dans votre navigateur tant que vous n’utilisez pas ces services.
En activant un service tiers, vous acceptez que son éditeur dépose des cookies.
La Caisse des dépôts décline toute responsabilité pour les conséquences liées au fonctionnement dégradé du Site et des services éventuellement proposés, résultant du refus de cookies par l'utilisateur.
Pour exercer vos droits sur les données collectées par les tiers ou pour toute question sur ces traitements vous pouvez les contacter directement.
Nous listons ci-dessous les cookies de tiers mis en œuvre sur le Site.
Réseaux sociaux :
Le Site peut utiliser des boutons de partage de réseaux sociaux fournis et exploités par des tiers.
En conséquence, le tiers pourra avoir accès aux informations que vous consultez sur une certaine partie du Site.
Si vous n'êtes pas connecté à votre compte ouvert auprès du tiers, ce dernier ne pourra pas vous identifier.
Si vous êtes connecté à votre compte ouvert auprès du tiers, alors ce dernier pourra relier les informations ou actions relatives à vos interactions avec le Site au compte que vous détenez auprès du tiers en question.
Les cookies qui sont déposés via les boutons réseaux sociaux ont pour finalité de permettre aux utilisateurs du site de faciliter le partage de contenu et d’améliorer la convivialité.
- Twitter (partage de contenus et liste de tweets) : Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Twitter
- Facebook (partage de contenus) : Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Facebook
- LinkedIn (partage de contenus) : Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de LinkedIn
Services de gestion, diffusion et partage de contenus multimédias
- Youtube (diffusion de vidéos) Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Youtube
- Dailymotion (diffusion de vidéos) Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Dailymotion
- SoundCloud (diffusion de contenus audio) Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Soundcloud
- Viméo (diffusion de vidéos) Si vous souhaitez en savoir plus vous pouvez consulter la politique cookies de Viméo
Cookies publicitaires :
Des cookies publicitaires peuvent être mis en place au sein du Site par les tiers susmentionnés.
Ils peuvent être utilisés uniquement par ces tiers pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités personnalisées et pertinentes sur d'autres sites Internet.
Si vous n'autorisez pas cette catégorie de cookie, les tiers ne peuvent pas personnaliser la publicité qu'ils proposent sur la base de votre navigation et de vos centres d'intérêts.
Comment gérer les cookies (désactiver/activer) ?
- Via le panneau de Gestion des cookies en bas de chaque page du site.
- Via votre navigateur :
Vous pouvez à tout moment désactiver les cookies grâce au paramétrage de votre navigateur.
Nous vous rappelons que le paramétrage est susceptible de modifier vos conditions d'accès à nos services nécessitant l'utilisation de cookies.
La plupart des navigateurs acceptent les cookies par défaut.
Cependant, vous pouvez décider de bloquer ces cookies ou demander à votre navigateur de vous avertir lorsqu'un site tente d'implémenter un cookie sur votre terminal.
Pour changer la gestion des cookies de votre navigateur, vous pouvez modifier les réglages disponibles dans les paramètres relatifs à la confidentialité.
La configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d'aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour information, les démarches à suivre afin de configurer son logiciel de navigation pour s'opposer à l'enregistrement des fichiers cookies sont disponibles aux adresses suivantes :
- Pour Chrome : https://support.google.com/chrome/answer/95647?hl=fr&hlrm=en
- Pour Internet Explorer : http://windows.microsoft.com/fr-FR/windows-vista/Block-or-allow-Cookies
- Pour FireFox : http://support.mozilla.org/fr/kb/cookies-informations-sites-enregistrent?redirectlocale=fr&redirectslug=G%C3%A9rer+les+cookies
- Pour Opéra : http://help.opera.com/Windows/10.20/fr/cookies.html
- Pour Safari : https://support.apple.com/kb/ph17191?locale=fr_FR&viewlocale=fr_FR
En cas de modification de la présente politique, la nouvelle version publiée sur le Site sera effective dès sa publication.
Consultez notre Politique Données Personnelles pour en savoir plus sur l’exercice de vos droits et la façon dont nous traitons vos données personnelles.
